CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CERTIFICATIONS BESCHERELLE 

Date de mise à jour : DECEMBRE 2020

 

  1. PRÉSENTATION

Les éditions HATIER sont un organisme de formation professionnelle dont le siège social se situe au 8 rue d’Assas 75278 Paris cedex 06, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 352 585 624, ci-après désigné « HATIER », numéro de déclaration d’activité (NDA) auprès de la DIRECCTE 11755797975.

HATIER, a mis au point une formation 100% digitale permettant d’améliorer les compétences d'un adulte francophone en orthographe, syntaxe, lexique et ponctuation. HATIER bénéficie par ailleurs d’un partenariat exclusif avec la société NOVASCRIB, SAS au capital de 13 500 euros immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 818 417 451, organisme certificateur, dont le siège social est situé 6 avenue Sidoine Apollinaire 69009 LYON, (« NOVASCRIB ») qui a mis au point un test mesurant avec fiabilité les compétences d’un adulte francophone en langue française. NOVASCRIB prestataire de HATIER, assure et délivre deux certifications sous la marque "BESCHERELLE" de HATIER : « la Certification Bescherelle en orthographe » et « la Certification Bescherelle », ci-après nommées les Certifications, par l’intermédiaire notamment d’un site internet dédié accessible à https://www.novascrib.fr/notre-certification/test-competences-orthographiques (le "Site"). Ces deux certifications sont enregistrées à l'inventaire de la Commission Nationale des Certifications Professionnelles

(CNCP) sous les identifiants 3590 et 3591. Le Site développé et géré par NOVASCRIB permet à HATIER de mettre à disposition de ses clients professionnels, tels que les centres d’examen, entreprises ou écoles, (ci-après dénommé le "Client") des méthodes, outils, moyens et directives aux fins de l’organisation et de délivrer des Certifications (ci-après "l’Offre de Services").

 

  1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les "CGV") ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles HATIER met son Offre de Services à disposition du Client, notamment par l’intermédiaire du  Site, afin de lui permettre de délivrer les Certifications   aux bénéficiaires finaux achetant les Certifications au Client (les "Bénéficiaires"). Toute création de compte client sur le Site entraine l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV et aux CGU de NOVASCRIB    https://www.novascrib.fr/pdf/CGVU_Novascrib.pdf dont le Client déclare avoir pris connaissance. Toute condition contraire et notamment toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de HATIER, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait pour HATIER de s’abstenir d’exercer toute ou partie des présentes CGV ne saurait valoir renonciation.

 

  1. CERTIFICATIONS

3.1. Descriptif

Les dispositions du présent article concernent les ventes de Certifications proposées par HATIER  sur le Site, organisées en tout ou partie dans les locaux du Client, ou de tout tiers habilité par le Client sous sa seule responsabilité, aux fins de la délivrance des Certifications au Bénéficiaire.

3.2. Achat – Procédure

Tout achat de Certifications suppose l’acquisition et le règlement préalable de crédits en nombre suffisant (les "Crédits") par le Client. L’acquisition de Crédits se fait auprès de HATIER conformément aux dispositions de l’article 4.2. Le Client aura alors accès à un certain nombre de Certifications au profit des Bénéficiaires, dans la limite de son solde de Crédits disponibles.

3.3. Offre de Services

Le Client aura à sa disposition tous les éléments matériels (supports, documents, fichiers, questionnaires, accès client et accès utilisateurs, etc.) et immatériels (droits d’utilisation et de reproduction des éléments de propriété intellectuelle concernés) sur le Site afin de lui permettre d’organiser et de délivrer effectivement, et dans les meilleures conditions possibles, les Certifications aux Bénéficiaires.

3.4. Délivrance des Certifications

Le Client s’engage à respecter les directives ainsi que l’éventuel cahier des charges fourni par le partenaire certificateur NOVASCRIB dans le cadre de sa mission d’organisation et de la délivrance des Certifications. A l’issue de l’organisation de chaque session de certification, NOVASCRIB fera parvenir aux Clients un exemplaire original du certificat sous forme numérique au travers le Site. Le Client s’engage à remettre au Bénéficiaire cet exemplaire dans les meilleurs délais par le canal de son choix.

 

  1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

4.1. Compte Client

L’accès à l’Offre de Services est subordonné à la création d’un compte client sur le Site ("le Compte Client"), selon la procédure indiquée par HATIER. La finalisation du Compte Client implique de la part du Client l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV de HATIER ainsi que les CGU de NOVASCRIB. Dès l’ouverture de son Compte Client sur le Site, le Client pourra demander à acquérir des Crédits, consulter le solde de Crédits disponibles, avoir accès aux Certifications et à l’organisation d’examens.

​​​​​​​4.2. Crédits

L’accès aux Certifications est subordonné à l’achat et au règlement préalable de Crédits. Le prix en Crédits des Certifications est indiqué en permanence sur le Site et ne peut varier à la hausse ou à la baisse.

Le prix d’acquisition des Crédits eux-mêmes est en revanche susceptible de varier en fonction du nombre de crédits achetés, un devis sera fourni par HATIER au Client. Après acceptation du devis, tout achat de Crédits est suivi d’une confirmation par email accompagnée d’une facture émise par HATIER. Le nombre de Crédits est alors porté au solde du compte du Client sur le Site. Le délai de paiement de la facture est indiqué sur le devis et/ou la facture.

En cas de fermeture du Compte Client par NOVASCRIB du fait du non-respect de leurs CGU, les crédits achetés ne seront pas remboursés.

Accès au(x) module(s) de Certification

A l’occasion des sessions de Certification, le Client débloque préalablement un nombre de Certifications correspondant au nombre de Bénéficiaires dans le cadre de la session, dans la limite de son solde de Crédits disponibles. Le débit des Crédits sur le compte du Client sera effectif à compter de la validation de l’inscription de chaque Bénéficiaire à une session de certification. Le Client devra créer un sous-compte pour chaque Bénéficiaire. La création des sous-comptes Bénéficiaires est subordonnée à la fourniture des informations d’identité (nom, prénom, date de naissance, copie de la pièce d’identité) propres à chaque Bénéficiaire, dont le Client est seul responsable de la conformité. L’identifiant et le mot de passe est unique par Bénéficiaire, et confère à ce dernier un accès unique et exclusif au module de Certification sélectionné.​​​​​​​

4.3. Périmètre d’utilisation

Sauf conditions particulières expressément acceptées par HATIER, les droits d’accès aux modules sont concédés au bénéfice du seul Bénéficiaire, sous le contrôle et la responsabilité du Client.

​​​​​​​​​​​​​​4.4. Identifiants et mots de passe

Les identifiants et mots de passe du Compte Client et des sous-comptes Bénéficiaires, livrés par voie électronique, sont des informations strictement personnelles et confidentielles, placées sous la responsabilité exclusive du Client. À ce titre, ils ne peuvent être cédés, revendus ni partagés. Le Client se porte garant auprès de HATIER de l’exécution de cette clause par tout Bénéficiaire et répondra de toute utilisation frauduleuse ou abusive des codes d’accès. Le Client informera sans délai NOVASCRIB à l’adresse suivante : service.client@novascrib.frcopie moncoach@bescherelle.com de la perte ou du vol des clés d’accès. En cas de violation de la clause d’inaliénabilité ou de partage constaté des clés d’accès, NOVASCRIB pourra suspendre le service, sans indemnité, préavis, ni information préalable.

Toute divulgation, intentionnelle ou non, des identifiants et mots de passe engage la responsabilité unique du Client ou du Bénéficiaire qui les a divulgués. La responsabilité de HATIER ne peut être engagée en cas d’utilisation illicite ou frauduleuse des identifiants et mots de passe.

​​​​​​​4.5. Garanties

L’accès au Site, est assuré 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, pendant la durée des droits d’utilisation du ou des module(s), sauf panne éventuelle ou contraintes techniques liées aux spécificités du réseau Internet. Le Client s’engage à informer NOVASCRIB  service.client@novascrib.fret HATIER moncoach@bescherelle.com dans un délai de 24 heures ouvrés à compter de la découverte d’un dysfonctionnement technique. Dans l’hypothèse d’une interruption de service liée à une intervention de maintenance corrective, NOVASCRIB mettra tout en œuvre pour remédier au dysfonctionnement dans un délai de 24 heures ouvrées. Passé ce délai, NOVASCRIB prolongera l’accès du ou des module(s) au profit du Client pour une période correspondant à celle de l’indisponibilité. En cas de maintenance évolutive de son Site, NOVASCRIB pourra également interrompre temporairement l’accès. NOVASCRIB s’efforcera alors de limiter le temps d’interruption du service et s’efforcera d’en avertir préalablement le Client. NOVASCRIB pourra prolonger l’accès du ou des module(s) pour une période correspondant à celle de l’indisponibilité.

Pour toute information : https://www.novascrib.fr/pdf/CGVU_Novascrib.pdf

​​​​​​​​​​​​​​4.6. Non-conformité ou anomalies

Par "non-conformité" on entend le défaut de concordance entre le ou les module(s) livré(s) et les modules débloqués par le Client. Par "anomalie" on entend toute panne, incident, blocage, dégradation des performances, non- respect des fonctionnalités, empêchant l’utilisation normale de tout ou partie du ou des module(s). Le fonctionnement ininterrompu et sans erreur du ou des module(s) n’est pas garanti. Toute réclamation portant sur une non-conformité ou une anomalie du ou des module(s) livré(s) doit être formulée par écrit dans les 8 (huit) jours suivant la livraison des clés d’accès au(x) module(s). Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies ou non-conformités constatées. Seule NOVASCRIB peut intervenir sur le site et le(s) module(s). Le Client s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Toutefois, la garantie n’est pas applicable si l’anomalie trouve son origine dans les cas suivants, sans que cette liste soit exhaustive :

  • Les prérequis techniques ont été modifiés sans l’accord préalable de NOVASCRIB ;
  • Les anomalies constatées relèvent de programmes non fournis par NOVASCRIB ;
  • Les anomalies sont liées à de mauvaises manipulations.

4.7. Assistance

NOVASCRIB met à la disposition de l’interlocuteur contractuellement désigné par le Client, une assistance au travers d’une adresse email dédiée : service.client@novascrib.fr copie moncoach@bescherelle.com. Cette assistance est accessible du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 30. Elle est destinée à identifier le dysfonctionnement et, en fonction de la difficulté rencontrée, soit à apporter une réponse immédiate par email ou par téléphone, dans un délai de 4 h 00 en cas d’anomalie bloquante, soit dans le cas d’anomalies autres à préciser le délai dans lequel la réponse sera donnée. Si le défaut incombe à NOVASCRIB et sous réserve du respect par le Client des conditions visées au chapitre 4 des présentes, cette dernière s’engage à tout mettre en œuvre pour le résoudre ou apporter une solution de contournement acceptable dans les meilleurs délais. Aucune maintenance sur site n’est prévue.

​​​​​​​​​​​​​​4.8. Cookies

Un cookie, qui s’entend d’un bloc de données permettant d’identifier le Client et servant à enregistrer des informations visant à faciliter sa navigation sur le Site, peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser. Le cookie installé ne contient que l’identifiant du Client et ne permet pas aux sites tiers de l’identifier.

 

  1. DISPOSITIONS APPLICABLES À L’ENSEMBLE DE L’OFFRE DE SERVICES HATIER

5.1. Facturation - Règlement

5.1.1. Prix

Tous les prix sont exprimés en euros, et nets de taxes, par application de l’article 293B du Code Général des Impôts. Les éventuels taxes, droits de douane ou d’importation ainsi que les frais bancaires occasionnés par le mode de paiement utilisé seront à la charge du Client.

​​​​​​​5.1.2. Paiement

Le paiement du prix est effectué intégralement à la commande, sauf stipulation particulière de la part d’HATIER. Dans tous les cas, seul le règlement des crédits permettra l’accès et le chargement de ces derniers sur le Site.

​​​​​​​​​​​​​​5.2. Limitations de responsabilité de HATIER

La responsabilité de HATIER ne peut en aucun cas être engagée pour toute défaillance technique du matériel, tout dommage sur le lieu de certification ou toute cause étrangère à HATIER. Quel que soit le type de prestations, la responsabilité de HATIER est expressément limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le Client. La responsabilité de HATIER est plafonnée au montant du prix payé par le Client au titre de la commande concernée. En aucun cas, la responsabilité de HATIER ne saurait être engagée au titre des dommages indirects tels que perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation.

​​​​​​​​​​​​​​5.3. Force majeure

HATIER ne pourra être tenue responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l’accident d’un consultant ou d’un organisateur de certification, les grèves ou conflits sociaux internes ou externes à HATIER, les désastres naturels, les incendies, les lois ou règlements mis en place ultérieurement, l’interruption des télécommunications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de HATIER.

​​​​​​​​​​​​​​5.4. Propriété intellectuelle

HATIER et NOVASCRIB sont les seules titulaires des droits de propriété intellectuelle tels que les contenus, procédés, outils, méthodes et savoir-faire développés pour les certifications ou encore marques leur appartenant et présents sur le Site. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, …) ainsi que les moyens techniques et informations transmises dans le cadre de la délivrance des Certifications, demeurent la propriété exclusive de NOVASCRIB Les éléments de propriété intellectuelle de HATIER ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée. En particulier, le Client s’interdit d’utiliser le contenu des Certifications pour développer, mettre au point ou délivrer des Certifications non commandées et réglées ou d’autres certifications intégrant directement ou indirectement des éléments de propriété intellectuelle de HATIER, et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. En contrepartie du paiement du prix correspondant, l’accès aux modules de Certification fait l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif.

​​​​​​​​​​​​​​5.5. Confidentialité

Les parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelque nature qu’ils soient, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans les devis ou propositions commerciales et financières transmis par HATIER au Client. HATIER s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que ses sociétés affiliées, NOVASCRIB ou autres partenaires ou fournisseurs, les informations transmises par le Client.

​​​​​​​​​​​​​​5.6. Communication

Le Client accepte d’être cité par HATIER comme Client de ses offres de services, aux frais de HATIER. Le Client autorise expressément HATIER à mentionner son nom et reproduire son logo, le cas échéant, ainsi qu’une description objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle notamment sur le Site, à l’occasion d’entretiens avec des tiers, de communications à son personnel, au sein de documents internes, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

​​​​​​​​​​​​​​5.7. Protection des données à caractère personnel

Le Client reconnait avoir informé ces Bénéficiaires et avoir été informé de ce que :

  •  Les données à caractère personnel les concernant sont collectées et traitées par HATIER et NOVASCRIB dans le cadre des services proposés ;HATIER est responsable de traitement de ces données à caractère personnel et NOVASCRIB est son sous-traitant au sens de la règlementation en vigueur ;

Conformément à la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 et du règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016, le Client et le Bénéficiaire disposent des droits d’accès, de rectification, d’oubli et de portabilité des informations qui les concernent, des droits d’opposition et de limitation du traitement de ces données, ainsi que de la possibilité de définir le sort de ces données après leur décès. Le Client et le Bénéficiaire peuvent retirer leur consentement à tout moment et exercer l’ensemble de leurs droits par voie électronique ou postale, en justifiant de leur identité, en adressant leurs demandes à [ADRESSE ÉLECTRONIQUE] ou Éditions Hatier, À l’attention du D.P.O., 8 rue d’Assas, 75006 Paris, France. Le Client et le Bénéficiaire disposent également d’un droit de réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

  • HATIER et NOVASCRIB conservent les données liées à l’évaluation des acquis, pour une période n’excédant pas la durée de l’appréciation de la certification.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Charte données personnelles et la Charte cookies de HATIER et NOVASCRIB https://www.novascrib.fr/pdf/CGVU_Novascrib.pdf.

​​​​​​​​​​​​​​5.8. Litiges

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

En l’absence de règlement amiable, tout litige relatif au présent contrat, sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou l’intervention de tiers. Cette attribution de compétence est également applicable en cas de procédures d’urgence.​​​​​​​